Mentions légales

1. Informations légales

Propriétaire du site :

    • Nom : Pascale Breton
    • Adresse : 26, rue Edouard Vaillant – 93170 BAGNOLET
    • Téléphone : 06.13.04.25.03
    • Email : pascale.breton@pascalebreton.fr
    • Numéro de SIRET : 930 114 368 00010

2. Hébergement du site

    •  Hébergeur : IONOS

    • Adresse : situé 7 place de la gare – 57200 SARREGUEMINES

    • Téléphone :  0970 808 911

    • Site web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de Pascale Breton, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de Pascale Breton.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par email à pascale.breton@pascalebreton.fr.

Les informations collectées sur ce site sont destinées à Pascale Breton et ne seront pas vendues, partagées, ou louées à des tiers.

5. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à pascale.breton@pascalebreton.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Pascale Breton ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Pascale Breton.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.pascalebreton.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bagnolet.